Patrick Spilliaert


De: Patrick SPILLIAERT
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (hors tour)
Groupe:
date_debut="2019-10-14"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
03 Octobre 201903/10/2019
De: Spilliaert (Patrick)
conseiller référendaire, Cour des comptes
Objet:
auditeur de la 68e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2015-2016)
Groupe:
conférés
08 Juin 201608/06/2016
De: Spilliaert (Patrick)
conseiller référendaire, Cour des comptes
Objet:
à suivre la 68e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2015-2016)
Groupe:
admission
11 Juillet 201511/07/2015
De: Patrick SPILLIAERT
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnes désignées parmi les membres ou anciens membres du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, de la Cour des comptes ou des autres juridictions administratives ou judiciaires
vice-président
Groupe:
cour_comptes
cour_cassation
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Patrick Spilliaert
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Spilliaert (Patrick, Guy)
secrétaire général d'une compagnie ; 14 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
annees_activite_professionelle="14"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Patrick Spilliaert
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Olivier Barbaroux
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Patrick Spilliaert
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre de l'article 44 b du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
au titre des mêmes dispositions
secrétaire général de la Compagnie générale des eaux et de secrétaire général
membre du comité exécutif de Vivendi Water
chargé de mission auprès de la Compagnie générale d'entreprises automobiles
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
01 Septembre 200101/09/2001
De: Spilliaert (Patrick)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
chef de bureau
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-02-01"
cour_comptes
réintégration
08 Mai 199808/05/1998
De: Spilliaert
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
auprès de la Compagnie générale d'entreprises automobiles
chargé de mission
Groupe:
date_debut="1998-02-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
08 Mai 199808/05/1998
De: Spilliaert (Patrick)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
chef de bureau
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
03 Décembre 199703/12/1997
De: Patrick Spilliaert
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Spilliaert (Patrick)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
cour_comptes
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Spilliaert (Patrick)
Objet:
Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
cour_comptes
affectation
18 Mars 199318/03/1993
De: Patrick Spilliaert
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
cour_comptes
nomination
18 Mars 199318/03/1993
De: Spilliaert (Patrick)
Objet:
élèves de l'école nationale d'administration
au titre du concours externe, pour la promotion 1991-1993
Groupe:
ecole
eleve_ena="1991-1993"
nomination
05 Février 199105/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.